Blog d'Aurélien WILLEM

Étiquette : Elections régionales

  • Elections régionales, mode d’emploi

    Dans un peu moins d’un mois auront lieu les élections régionales. Outre un scrutin complexe, le rôle du conseil régional peut être flou, voici quelques explications :

    Les compétences du conseil régional :

    L’organisation territoriale française s’appuie sur 4 échelons :

    • L’État
    • La Région
    • Le Département
    • La Commune

    Chaque échelon a un domaine de compétences que vous pouvez retrouver expliquées sur cette page de vie-publique.fr.
    Comme vous pouvez le voir, la Région a de multiples compétences, dont les principales sont, par ordre d’intervention, les suivantes :

    • Le développement économique. Cela va de la coordination des actions de développement, la constitution de fonds d’investissement, la participation au capital de société mixte, etc.
    • L’éducation (les lycées), l’enseignement supérieur et la recherche, la formation professionnelle et l’apprentissage. Attention, la région ne gère pas le personnel enseignant; les conseils régionaux sont chargés de la construction, l’entretien, et l’équipement des lycées publics. La région a également la responsabilité de l’inventaire général du patrimoine culturel.
    • L’aménagement du territoire et les infrastructures. La région définit par exemple la localisation des grandes infrastructures, mais c’est surtout par l’organisation des transports TER (et de leurs retards 😉 ) que l’on connait cette compétence. Mais il existe d’autres domaines moins connus comme la gestion des parcs nationaux, l’entretien et la gestion des aérodromes et des ports de commerce.

    Le mode de scrutin des régionales :

    Le mode de scrutin est, je vous l’accorde, un peu, beaucoup même obscure. C’est un système proportionnel à 2 tours avec un bonus pour la liste arrivée en tête. Avec un système de liste donc, mais dont les listes régionales sont composées au niveau départemental. Ce qui se traduit comme ceci : Le nombre de conseillers régionaux d’une liste dépend du score de la liste au niveau de la région, mais la répartition se fait au prorata des voix recueillies dans chaque département.
    Le déroulement se passe sur 2 tours, ne peuvent se maintenir au second tour, que les listes ayant eu plus de 10% des voix au premier tour. Les listes ayant obtenu plus de 5% des voix ont droit de fusionner entre elles. La liste arrivée en tête obtient un quart des sièges.
    Une fois les conseillers régionaux élus, ces derniers élisent le président de région.
    Jusqu’à présent, le mandat durait 6 ans, mais pour mettre en place la réforme de collectivité territoriale, ce mandat sera exceptionnellement écourté à 4 ans.

    À vos bulletins donc les 14 et 21 mars 2010 !

  • Les comptes de la Région Rhône-Alpes épinglés par la Canol

    Petits extraits tirés de Lyon Capitale.

    À six semaines des élections régionales, Canol, l’association des contribuables actifs du Nord-ouest lyonnais, critique la gestion de la Région Rhône-Alpes. Elle dénonce « la prodigalité » des élus.

    Ce mercredi, lors de la conférence de presse organisée pour ses dix ans d’existence, l’association Canol a dressé un tableau très sombre des comptes du conseil régional de 2003 à 2008. L’équipe, constituée d’une trentaine de bénévoles à la retraite, s’indigne d’une fiscalité en augmentation de 87% entre 2003 et 2008 et de dépenses « somptuaires ». D’après l’étude menée par l’association, les dépenses (nouvelles compétences non comprises) ont augmenté de 47% durant ce dernier mandat, la fiscalité (hors nouvelle TIPP) a cru de 87% et la dette a triplé passant de 487 millions à 1461 millions d’euros en 2008. Dans leur ensemble, les recettes fiscales seraient passées de 461 millions d’euros en 2003 à 755 millions en 2008, soit une augmentation de 56%.

    Michel Vergnaud, le président de l’association, souligne « la prodigalité » des élus. « Nous constatons une dérive inadmissible de la part de nos élus. Quelle que soit la conjoncture, non seulement aucun effort n’est fait pour maintenir les dépenses dans des limites raisonnables, mais encore on augmente la fiscalité et la dette. » D’après lui, « ces augmentations ne sont justifiées ni par les besoins, ni par l’absence de compensation de la prise en charge de nouvelles compétences par l’État. »

    Transfert de l’Etat : 69 millions d’euros d’excédent

    Le rapport démontre que la prise en charge de nouvelles compétences transférées par l’État depuis 2007 (le financement de l’AFPA, les formations sanitaires et sociales et la gestion des personnels des lycées), au lieu de coûter de l’argent, a rapporté 69 millions d’euros à la région Rhône-Alpes en 2008. Son calcul est simple. Les compensations perçues par la Région au titre de la décentralisation – et notamment la taxe intérieure des produits pétroliers- se sont élevées à 320 millions d’euros en 2008. Quant aux charges liées à la gestion des nouvelles compétences de la région, elles ont atteint 251 millions d’euros. Soit 69 millions d’euros d’excédent.

    […]

    Canol évoque également « l’aberration » et « l’inutilité » de la construction de l’Hôtel de Région, dont les travaux ont débuté dans le quartier de la Confluence. « En 2004, lors du vote, le coût total devait être de 107,4 millions d’euros », explique Michel Vergnaud. « Les engagements à fin 2009, atteignent déjà 141 millions d’euros ! »
    L’équipe de Canol publie près de cinq enquêtes par an et mène des actions en justice. Son dernier fait d’armes ? L’annulation par le tribunal administratif de Lyon des places achetées à l’OL, pour un montant compris entre 600 000 et 900 000 euros, par le département du Rhône. En attendant, le conseil général fait appel…

    Ces dérapages, l’UMP l’a longtemps dénoncé, si vous souhaitez que cela cesse, votez pour la liste de Françoise Grossetete qui s’est engagé à ne pas augmenter la pression fiscale en région Rhône-Alpes : http://www.francoisegrossetete2010.fr/

  • Réunion publique à Meyrieu-les-Etangs avec Xavier Bertrand

    Hier soir, vendredi 6 novembre 2009, à Meyrieu-les-Etangs, avait lieu une réunion publique avec Xavier Bertrand, ancien ministre, secrétaire général de l’UMP, Georges Colombier, député de la 7e circonscription, Michel Savin, président de l’UMP Isère, et Frédérique Puissat, la nouvelle secrétaire départementale, dans la perspective des élections régionales de mars 2010.

    Lors de cette réunion, Xavier Bertrand a fait un point à l’exact mi-mandat de Nicolas Sarkozy, mesurant le chemin parcouru et celui à parcourir. Il a également profité de l’occasion pour expliquer de manière très pédagogique certaine les projets (parfois brulants) en cours (ou juste passé) comme la suppression de la taxe professionnelle, la taxe carbone, le débat sur l’identité nationale. Rappelant les raisons du succès de l’UMP aux Européennes de cette année, il a également lancé les futures élections régionales de l’année à venir en invitant les militants à débattre.

    Cette réunion publique a été fortement enrichissante, j’ai pu, une fois de plus mesurer les talents de pédagogue de Mr Bertrand. Elle a été également l’occasion de sceller l’union sacrée en Isère dans les perspectives de 2010, un an après les ridicules frictions que notre fédération a connu.

    La tribune
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